En pratique, une entreprise réalisant des traitements phytosanitaires en prestation de services doit vérifier si son activité est soumise à agrément. Le professionnel qui prend les décisions relatives aux traitements peut alors relever du Certiphyto DESA, tandis qu’un salarié qui applique les produits selon les consignes d’un décideur peut relever du Certiphyto Opérateur.
À l’inverse, un exploitant agricole qui utilise les produits uniquement sur sa propre exploitation n’est généralement pas dans la même situation. Lorsqu’il décide des traitements pour son propre compte, c’est plutôt le Certiphyto DENSA qui doit être étudié.
À retenir : l’agrément concerne l’entreprise. Le Certiphyto concerne la personne. Une entreprise peut donc être soumise à agrément tout en devant disposer, dans ses équipes, de plusieurs catégories de Certiphyto selon les fonctions exercées.
Qu’est-ce qu’un agrément phytosanitaire ?
L’expression « agrément phytosanitaire » est couramment utilisée pour désigner l’agrément nécessaire à certaines entreprises exerçant une activité professionnelle en lien avec les produits phytopharmaceutiques.
Le Code rural encadre notamment plusieurs activités :
- la mise en vente, la vente ou la distribution de produits phytopharmaceutiques ;
- l’application de produits phytopharmaceutiques dans le cadre d’une prestation de services ;
- certaines activités de conseil liées à leur utilisation.
L’agrément est donc rattaché à l’activité exercée par la structure.
Deux entreprises utilisant exactement le même produit peuvent ainsi relever de situations différentes.
Une exploitation agricole qui traite ses propres cultures n’exerce pas la même activité qu’une entreprise qui réalise ce traitement chez un client.
Agrément de l’entreprise et Certiphyto individuel : quelle différence ?
C’est l’une des confusions les plus fréquentes.
L’agrément phytosanitaire concerne la structure professionnelle.
Il permet à l’entreprise d’exercer certaines activités réglementées liées aux produits phytopharmaceutiques.
Le Certiphyto concerne une personne physique.
Il atteste que son titulaire possède les connaissances nécessaires pour exercer certaines fonctions professionnelles en lien avec ces produits.
Une entreprise soumise à agrément peut donc également avoir besoin de professionnels titulaires de différents Certiphyto.
Détenir personnellement un Certiphyto DESA ne signifie pas que l’entreprise possède automatiquement son agrément.
Inversement, l’agrément de l’entreprise ne dispense pas les salariés ou responsables concernés de disposer du certificat individuel adapté à leurs fonctions.
Pour une vue d’ensemble des profils concernés, consultez également notre guide Certiphyto obligatoire : pour qui et dans quels cas ?
Quelles entreprises sont soumises à l’agrément phytosanitaire ?
La réponse dépend principalement de l’activité réellement exercée.
Le statut juridique de l’entreprise ou son intitulé commercial ne suffit pas à déterminer l’obligation.
Les entreprises qui appliquent des produits phytosanitaires pour des clients
C’est l’un des cas les plus fréquents.
Lorsqu’une entreprise applique des produits phytopharmaceutiques dans le cadre d’une prestation de services, son activité peut relever de l’agrément prévu par la réglementation.
Cela peut notamment concerner :
- les entreprises de travaux agricoles ;
- certaines entreprises du paysage ;
- des structures réalisant des traitements pour des collectivités ;
- des entreprises spécialisées dans les traitements phytosanitaires ;
- certaines exploitations agricoles proposant des prestations à des tiers ;
- certaines CUMA selon la nature des interventions réalisées.
La question importante est donc :
Les produits sont-ils utilisés uniquement pour les besoins de l’entreprise ou sont-ils appliqués dans le cadre d’une prestation pour un client ?
Cette distinction est également essentielle pour déterminer s’il faut envisager un Certiphyto DENSA ou DESA.
Les entreprises qui vendent ou distribuent des produits phytopharmaceutiques
La vente et la distribution de produits phytopharmaceutiques font également partie des activités réglementées.
Une jardinerie, un distributeur agricole ou un négoce proposant des produits phytopharmaceutiques doit donc vérifier les obligations applicables à son activité.
Il faut cependant éviter un raccourci fréquent :
une entreprise soumise à agrément n’a pas nécessairement besoin de Certiphyto DESA pour tous ses salariés.
Pour les activités de vente et de distribution, il existe une catégorie spécifique de certificat : le Certiphyto Mise en vente / Vente des produits phytopharmaceutiques.
Le certificat individuel dépend donc toujours de la fonction exercée.
Les structures qui exercent une activité de conseil
Certaines activités de conseil relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques sont également réglementées.
Les professionnels exerçant ces missions doivent respecter les exigences applicables à leur structure ainsi qu’aux personnes qui réalisent effectivement le conseil.
Il existe notamment un Certiphyto Conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.
Cela permet de retenir une règle simple :
le type d’agrément dépend de l’activité de l’entreprise ; le type de Certiphyto dépend des fonctions exercées par chaque personne.
Entreprise soumise ou non soumise à agrément : comment savoir ?
Pour identifier votre situation, il faut partir de l’activité réelle de l’entreprise.
| Situation professionnelle | Agrément à vérifier | Certiphyto généralement concerné |
| Exploitant traitant uniquement ses propres cultures | Généralement non pour cette seule activité | DENSA pour le décideur |
| Salarié appliquant les produits selon des consignes | Dépend de l’activité de l’entreprise | Opérateur |
| Entreprise réalisant des traitements chez ses clients | En principe oui, selon le cadre réglementaire | DESA pour le décideur / Opérateur pour l’applicateur |
| Entreprise vendant des produits phytopharmaceutiques | Oui pour l’activité concernée | Mise en vente / Vente |
| Structure exerçant du conseil réglementé | Oui pour l’activité concernée | Conseil |
Ce tableau constitue une orientation générale.
Certaines situations peuvent bénéficier d’exceptions réglementaires, notamment selon la nature des produits utilisés ou le cadre dans lequel l’intervention est réalisée.
Lorsque l’activité se situe à la frontière entre utilisation pour son propre compte et prestation pour un tiers, il est préférable de vérifier précisément le cadre applicable.
Si votre principal doute porte sur la catégorie de certificat plutôt que sur l’agrément, notre guide Quel Certiphyto choisir selon son activité professionnelle ? permet de comparer les différents profils.
Quel Certiphyto faut-il dans une entreprise soumise à agrément ?
Il n’existe pas un seul « Certiphyto pour entreprise agréée ».
La catégorie dépend du rôle réellement exercé par la personne.
Certiphyto DESA : pour les décideurs en prestation phytosanitaire
Le Certiphyto DESA, ou Décideur en Entreprise Soumise à Agrément, concerne notamment les professionnels amenés à prendre des décisions relatives à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques dans le cadre d’une activité soumise à agrément.
Le titulaire peut notamment être amené à :
- choisir les produits utilisés ;
- déterminer les conditions d’intervention ;
- organiser les traitements ;
- intervenir dans les décisions techniques ;
- acheter les produits nécessaires aux prestations ;
- superviser les opérations réalisées chez les clients.
Une entreprise de travaux agricoles réalisant des traitements chez ses clients peut ainsi avoir besoin d’un ou plusieurs professionnels disposant du DESA.
Pour connaître les modalités d’obtention, de formation et de renouvellement, consultez notre page dédiée à la formation Certiphyto DESA.
Certiphyto Opérateur : pour les professionnels qui appliquent selon des consignes
Tous les salariés d’une entreprise agréée n’ont pas nécessairement besoin d’être titulaires du DESA.
Lorsqu’un professionnel applique les produits en respectant les instructions données par un décideur, le Certiphyto Opérateur peut correspondre à ses fonctions.
La différence repose donc principalement sur le niveau de responsabilité.
Le décideur choisit, organise ou valide l’utilisation des produits.
L’opérateur réalise l’application conformément aux consignes reçues.
Il faut également éviter de choisir le Certiphyto uniquement à partir de la fonction inscrite sur le contrat de travail.
Un salarié peut exercer des fonctions de décideur s’il prend réellement les décisions techniques.
Vente et Conseil : des Certiphyto spécifiques
Le DESA n’est pas un certificat générique applicable à toutes les entreprises disposant d’un agrément.
Les professionnels exerçant principalement dans la vente peuvent relever du Certiphyto Mise en vente / Vente.
Les personnes exerçant des activités de conseil peuvent relever du Certiphyto Conseil.
Il faut donc toujours identifier précisément les missions réalisées avant de choisir une formation.
Quelle différence entre Certiphyto DESA et DENSA ?
Les deux appellations sont proches mais correspondent à des situations différentes.
DENSA : décider des traitements pour sa propre activité
Le Certiphyto DENSA, ou Décideur en Entreprise Non Soumise à Agrément, concerne notamment les professionnels qui prennent les décisions relatives aux traitements phytopharmaceutiques pour leur propre activité.
Un exploitant agricole qui choisit, achète et utilise les produits nécessaires à ses propres cultures correspond généralement à cette situation.
Le DENSA est donc principalement associé à une logique d’utilisation pour son propre compte.
Si c’est votre cas, consultez la formation Certiphyto DENSA.
DESA : décider des traitements réalisés pour des tiers
Le DESA intervient notamment lorsqu’un professionnel prend des décisions phytosanitaires dans le cadre d’une entreprise soumise à agrément.
C’est notamment le cas lorsqu’une entreprise réalise des prestations phytosanitaires chez des clients.
Une manière simple de retenir la distinction est donc :
Vous décidez des traitements uniquement pour votre propre exploitation : examinez d’abord le DENSA.
Vous organisez des traitements réalisés en prestation pour des clients : examinez le DESA et les obligations d’agrément de l’entreprise.
Pour aller plus loin, consultez notre comparatif Quel Certiphyto choisir selon son activité professionnelle ?.
Un exploitant agricole doit-il avoir un agrément phytosanitaire ?
Pas simplement parce qu’il utilise des produits phytopharmaceutiques.
Un exploitant agricole qui réalise des traitements uniquement sur ses propres cultures n’est généralement pas soumis à l’agrément applicable aux entreprises effectuant des prestations phytosanitaires.
Il doit néanmoins disposer du Certiphyto adapté lorsqu’il exerce une fonction qui nécessite ce certificat.
Pour un exploitant prenant les décisions relatives aux traitements de ses propres cultures, il faut notamment examiner le Certiphyto DENSA.
La situation peut changer lorsque l’exploitation développe une activité de prestation.
Par exemple, si l’exploitant commence à intervenir régulièrement chez d’autres agriculteurs en facturant des traitements phytosanitaires, il faut vérifier si cette activité relève désormais de l’agrément.
Il existe cependant certaines exceptions réglementaires.
Une intervention réalisée chez un autre exploitant ne doit donc pas automatiquement être assimilée à une prestation soumise à agrément sans examiner les circonstances exactes.
Comment obtenir l’agrément phytosanitaire d’une entreprise ?
L’obtention d’un agrément ne consiste pas simplement à demander un Certiphyto.
Il s’agit d’une démarche concernant la structure elle-même.
Identifier l’activité soumise à agrément
La première étape consiste à déterminer précisément l’activité exercée :
- application en prestation ;
- vente ou distribution ;
- conseil ;
- éventuellement plusieurs activités simultanément.
Cette analyse conditionne les obligations auxquelles l’entreprise devra répondre.
Faire certifier l’entreprise
Selon son activité, l’entreprise doit respecter le référentiel correspondant et passer par un organisme certificateur reconnu.
L’objectif est de vérifier que l’organisation de l’entreprise respecte les exigences applicables à l’activité exercée.
Selon la situation, plusieurs éléments peuvent être vérifiés :
- organisation interne ;
- compétences du personnel ;
- procédures ;
- traçabilité ;
- assurance professionnelle ;
- conformité des pratiques ;
- détention des certificats individuels nécessaires.
Vérifier les Certiphyto détenus dans l’équipe
L’entreprise doit également identifier les fonctions exercées par chaque professionnel.
Un même établissement peut ainsi avoir besoin de plusieurs profils :
- un ou plusieurs décideurs DESA ;
- des opérateurs ;
- éventuellement des titulaires Vente ou Conseil selon les activités exercées.
Le Certiphyto doit donc être attribué selon les missions réelles de chaque professionnel, et non uniquement selon le secteur de l’entreprise.
Peut-on avoir un Certiphyto DESA sans agrément phytosanitaire ?
Le Certiphyto et l’agrément correspondent à deux dispositifs différents.
Le DESA est un certificat individuel.
L’agrément concerne l’activité de la structure.
Une personne peut donc détenir un Certiphyto DESA sans que ce certificat ne constitue, à lui seul, l’agrément de l’entreprise.
Mais lorsqu’une entreprise exerce une activité qui nécessite un agrément, le Certiphyto du dirigeant ou d’un salarié ne remplace pas cette obligation.
Cette distinction est particulièrement importante lors :
- de la création d’une entreprise de travaux agricoles ;
- du lancement d’une nouvelle activité de prestation ;
- de la diversification d’une exploitation ;
- de l’embauche d’un salarié chargé des traitements ;
- du développement d’une activité de vente ou de conseil.
Une question ?
Quel Certiphyto choisir selon votre situation ?
Avant de s’inscrire à une formation, quatre situations peuvent permettre de s’orienter.
Vous travaillez uniquement pour votre propre compte
Vous décidez et réalisez les traitements uniquement pour votre propre exploitation.
Le DENSA est généralement la catégorie à examiner si vous êtes responsable des décisions phytosanitaires.
Vous réalisez des prestations pour des clients
Votre entreprise intervient chez des clients et vous prenez les décisions relatives aux traitements.
Le DESA peut alors être nécessaire, en parallèle des obligations d’agrément de l’entreprise.
Vous appliquez les produits sans prendre les décisions
Vous réalisez les traitements en suivant les consignes définies par un responsable.
Le Certiphyto Opérateur peut être adapté à votre fonction.
Vous travaillez dans la vente ou le conseil
Vous ne devez pas automatiquement choisir le DESA.
Il existe des catégories spécifiques pour la vente et pour le conseil.
Si vous hésitez encore entre plusieurs catégories, utilisez notre guide Quel Certiphyto choisir selon son activité professionnelle ? avant de vous inscrire.
Agrément phytosanitaire : les erreurs fréquentes à éviter
Plusieurs erreurs peuvent conduire à choisir le mauvais Certiphyto ou à mal interpréter les obligations de l’entreprise.
Confondre Certiphyto DESA et agrément.
Le DESA est individuel. L’agrément concerne l’entreprise.
Penser que tous les salariés doivent avoir le même Certiphyto.
La catégorie dépend des fonctions exercées.
Choisir uniquement en fonction du statut de dirigeant ou de salarié.
C’est la réalité des missions qui compte.
Penser qu’une entreprise agréée implique automatiquement un DESA.
Une structure de vente ou de conseil relève de catégories différentes.
Considérer automatiquement toute intervention chez un tiers comme une prestation soumise à agrément.
Certaines exceptions existent et doivent être vérifiées selon la situation.
Comment obtenir ou renouveler le Certiphyto adapté ?
Une fois votre situation identifiée, vous pouvez choisir le parcours correspondant à votre catégorie de certificat.
Selon le profil du candidat et la voie choisie, l’obtention ou le renouvellement peut notamment passer par :
- une formation auprès d’un organisme habilité ;
- un test de connaissances ;
- certains diplômes ou titres reconnus lorsque les conditions sont réunies.
Le point le plus important est de choisir la bonne catégorie avant de commencer les démarches.
Un professionnel qui travaille pour son propre compte n’a pas nécessairement besoin du même certificat qu’un décideur effectuant des prestations chez des clients.
Si vous possédez déjà un Certiphyto et que sa date d’échéance approche, consultez notre guide sur le renouvellement du Certiphyto en ligne.
Vous réalisez des prestations phytosanitaires pour le compte de tiers et prenez les décisions techniques ? Consultez notre formation Certiphyto DESA.
Vous traitez uniquement vos propres cultures ? Consultez plutôt notre formation Certiphyto DENSA.
FAQ sur l’agrément phytosanitaire
L’agrément phytosanitaire est-il obligatoire pour un agriculteur ?
Pas uniquement parce qu’il utilise des produits phytopharmaceutiques sur son exploitation. L’obligation dépend de l’activité exercée. Une activité professionnelle de traitement pour des tiers peut en revanche relever de l’agrément, sous réserve des exceptions réglementaires.
Quelle est la différence entre agrément phytosanitaire et Certiphyto ?
L’agrément concerne l’entreprise. Le Certiphyto concerne une personne physique exerçant certaines fonctions liées aux produits phytopharmaceutiques.
Quel Certiphyto faut-il pour une entreprise de travaux agricoles ?
Pour une entreprise réalisant des prestations phytosanitaires, le professionnel prenant les décisions techniques peut relever du DESA. Les professionnels qui appliquent uniquement les produits selon ses consignes peuvent relever du Certiphyto Opérateur.
Le Certiphyto DESA suffit-il pour exercer une prestation phytosanitaire ?
Non lorsque l’activité de l’entreprise est elle-même soumise à agrément. Le certificat individuel et l’agrément de l’entreprise correspondent à deux obligations différentes.
Un salarié peut-il avoir besoin du Certiphyto DESA ?
Oui. Le certificat dépend des fonctions exercées et non uniquement du statut de salarié ou de dirigeant.
Quelle différence entre DESA et DENSA ?
Le DENSA concerne notamment les décideurs utilisant des produits pour leur propre activité dans une entreprise non soumise à agrément. Le DESA concerne notamment les décideurs exerçant dans une entreprise soumise à agrément, par exemple dans le cadre de prestations phytosanitaires pour des clients.
L’essentiel à retenir
L’agrément phytosanitaire et le Certiphyto sont deux dispositifs complémentaires mais différents.
L’agrément concerne l’entreprise. Le Certiphyto concerne la personne.
Une entreprise réalisant des traitements phytosanitaires en prestation pour des tiers peut être soumise à agrément.
Le professionnel qui prend les décisions techniques peut alors relever du Certiphyto DESA, tandis qu’un applicateur suivant ses consignes peut relever du Certiphyto Opérateur.
Une exploitation qui utilise des produits uniquement pour ses propres cultures se situe généralement dans une autre configuration, où le DENSA est souvent la catégorie à examiner pour le décideur.
Enfin, les activités de vente et de conseil possèdent leurs propres catégories de Certiphyto.
Avant toute inscription à une formation, vérifiez donc toujours :
- l’activité réelle de l’entreprise ;
- si les produits sont utilisés pour son propre compte ou pour des tiers ;
- les responsabilités exercées par chaque personne ;
- la catégorie de Certiphyto correspondant réellement à ces fonctions.
